Etudes sur les SCoT

 

Guide «  Plan de Mobilité Rurale »
Pilote : MEDDE / CEREMA
Objet : Suite à la loi NOTRe ( cf. notre InfoFlash n°15), les structures de ScoT peuvent désormais établir des « plans de mobilités rurales », sorte de « PDU ruraux » sur leur territoire. Un guide est en cours de rédaction par le CEREMA à la demande du MELTR pour faciliter cette démarche afin d’en préciser le contenu, les actions possible ainsi que la procédure d’élaboration et de pilotage.
downloadTélécharge le guide

 

Etude : « SCoT Grenelle »
Pilote : MLETR / CEREMA
Objet initié par le Ministère et confié au CEREMA, cette étude vise à analyser et décrypter « décrypter »  une dizaine de « SCoT Grenelle ». Quels spécificité ces documents de nouvelle génération portent- ils par rapport à leur ainé, les SCoT SRU » ? Comment ont-ils intégré les nouvelles obligations et les nouvelles possibilités offertes par la loi ?
downloadFiche « SCoT Grenelle -Mobilité »
downloadFiche « SCoT Grenelle -Commerce »  
downloadFiche « SCoT Grenelle –Lisibilité des SCoT »  
downloadFiche « SCoT Grenelle –Consommation d’Espace »
downloadFiche « SCoT Grenelle –Communication »
downloadFiche « SCoT Grenelle – Energie Climat »
downloadFiche « SCoT Grenelle –Biodiversité »

   

Inter-Scot : nouvelles échelles, nouvelles démarches
L'Institut d'amnégement et d'urbanisme d'Ile-de-France (IAU), en partenariat avec la FédéSCoT, a organisé une journée nationale d’échanges des interscot du 5 novembre 2010 à Paris. Les actes de cette journée sont téléchargeables sur le site de l'IAU.
Accéder aux actes

 

Mise en œuvre des SCoT-CERTU
Menée par le CERTU, en partenariat avec la FNAU, l’association ETD et la Fédération, cette étude est consacrée aux enseignements de la mise en œuvre des premiers SCoT approuvés ; les résultats de cette étude analysent la mise en œuvre d’une quinzaine de SCoT témoins en termes de traductions et d’application dans les PLU, de gouvernance et d’animation, d’observation et de suivi.
Accéder à la Mise en œuvre des SCoT-CERTU


Guide des SCoT / Guide des PLU
Le Ministère de l’égalité des territoires et du logement, a un guide pratique des SCoT ; la Fédération nationale des SCoT a fait partie du comité de pilotage de ce projet ministériel. Par ailleurs, la rédaction d’un guide pratique des PLU est actuellement en cours.
Accéder au Guide des SCoT / Guide des PLU

 
Souriez, vous êtes SCoTés !
Le projet «Souriez, vous êtes SCoTés !» a été proposé conjointement par l’Association de promotion et de fédération des Pays (APFP) et la Fédération, en réponse à l’appel à projets lancé par le Réseau rural français. Il s’agit, après une phase d’enquête, de favoriser l’émergence de SCoT dans les territoires ruraux, avec, notamment une dizaine de rencontres territoriales et la rédaction de fiches de cas.
Accéder au Guide de bonnes pratiques
Accéder au Résumé action menée
Accéder au Résumé projet SCOT pour réseaux régionaux APFP 15 juin 2012
Accéder à Souriez, vous êtes SCoTés

 

Fiches thématiques
Le partenariat avec le Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l’aménagement, de l’urbanisme et de l’habitat (GRIDAUH) dans le cadre d’un séminaire consacré à l’écriture des SCoT a permis à la Fédération de produire un ensemble de fiches consacrées à la thématique de l’économie de l’espace et de la densité.
lienAccéder aux Fiches GRIDAUH

Une question juridique ?

Envoyez-la sur notre adresse dédiée
avotreservice@fedescot.org

Fédération nationale des SCoT

22 rue Joubert
75009 Paris
Tél. 01 40 41 84 10
Fax 01 40 41 84 18
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