Club « énergie-climat »

Les villes se saisissent notamment des questions d’énergie et de climat dans le cadre des Plans Climat mais l’élargissement au reste du bassin de vie est souvent moins spontané. Cette dimension s’affirme pourtant de plus en plus dans la relation entre le rural et l’urbain qui orientent les objectifs des SCoT concernant la construction neuve et la réhabilitation ou la maîtrise des déplacements mais qui pourraient aussi s’élargir à la production des énergies renouvelables locales dans la perspective de l’autonomie énergétique des territoires. les récentes dispositions législatives (ENE, ALUR) confirme le rôle de plus en plus intégrateur du SCoT dans ce domaine également. Afin de promouvoir l’intégration, dans les documents d’urbanisme, des objectifs européens, nationaux de réduction des émissions de gaz à effets de serre, de sobriété énergétique et de développement des énergies renouvelables (loi des 3X20 et Facteur 4), le législateur français a introduit avec les lois grenelle, à l’article L 110 du code de l’urbanisme des principes qui énoncent que l’action des collectivités en matière d’urbanisme contribue à la lutte contre le changement climatique et à l’adaptation à ce changement ».

Comment le SCoT peut-il, doit-il dans ce contexte relayer les enjeux d’énergie, de climat et d’adaptation en assurant leur transposition dans son document et dans les documents infra ? Le SCoT répond-il de part sa seule existence aux objectifs imposés par la loi ? Les enjeux climat/énergie sont-ils des paramètres à traiter indépendamment au sein du volet environnemental du SCoT ou doivent-ils être intégrés dans l’ensemble des axes du SCoT de manière transversale ? Quel est la place du SCoT dans la gouvernance permettant de concilier maîtrise de l’énergie et exigence de production d’énergie renouvelable ?

Face à ces interrogations, le club "énergie climat" a été créé afin de réunir les équipes de SCoT qui souhaitent travailler sur le sujet, favoriser les échanges, partager les expériences terriroriales mais aussi sensibiliser les élus sur cette thématique.

downloadFeuille de route du club "énergie-climat"

 

Référents : 

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser., SCoT des Vosges Centrales

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser., SCoT du Pays du Mans

 

Comptes-rendus :

Réunion du 23 septembre 2015 

downloadCompte-rendu   downloadIntervention AMORCE    downloadIntervention SCoT Agglo Tourangelle

Réunion du 18 mars 2016

downloadCompte-rendu

 

Calendrier : 5 juillet 2017 à Angoulême

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