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Etude SCoT et Territoire(s) - Made in Fédé
Conformément aux orientations de notre dernière Assemblée Générale, la Fédération souhaite dans les années à venir développer la «parole des SCoT» et notamment les études sur les SCoT.
A cette fin, la Fédération a initié sa première étude «Recherche Action - SCoT et Territoire».
Alliant recherche universitaire (Laboratoire de recherche «PACTE» d’Alain FAURE – CNRS - Université de Grenoble) et entretiens de terrain (confiés au Bureau d’étude «ACADIE» de Martin VANIER), cette étude vise à mieux étudier le rapport entre les SCoT et leurs territoires.
Un an de recherche, un an d'action, plus de 60 SCoT "auscultés", plus de 100 acteurs des SCoT interrogés... L’étude « SCoT et territoire(s), menée par la Fédération, a maintenant rendu ses conclusions. Cette étude, particulièrement riche d’enseignement, porte à la fois un regard rétrospectif sur nos 15 ans et une vision prospective sur les 15 ans à venir.
Elle confirme ce sentiment diffus, partagé par beaucoup d’ente nous, que « nous faisons beaucoup plus que du SCoT » ! Ainsi, cette étude a pu conclure à un premier « bilan des SCoT » : faiseurs de grand territoire, acteurs de convergence juridique autant que de cohérence juridique et scène nouvelle (et souvent discrète) d’une « politique autrement »…
Alors que près de la moitié des SCoT sont mis à l’épreuve de leur mise en œuvre, cette étude propose également, dans la recomposition territoriale en cours, des pistes pour l’"âge 2" des SCoT… Les voix semblent tracées… A nous d’en débattre ensemble et à chacun de vous de dessiner l’avenir de votre SCoT…

downloadTélécharger la synthèse (Planète SCoT Numéro Spécial)

downloadTélécharger l'étude SCoT et Territoires

 

Evaluation et suivi des SCoT (en partenariat avec la FNAU) 
Production d’aides méthodologiques et d’études de cas sur la phase d’évaluation des SCoT. L’objectif sera notamment d’inciter à «re-politiser » une phase parfois trop «  statistique et technique » pour en faire une véritable phase de débat entre élus du territoire.

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La transposition des dispositions pertinentes des Chartes de PNR dans les SCoT : un exercice d’intelligence collective
Production d’aide méthodologique et d’étude de bonne pratique sur l’exercice de transposition des « dispositions pertinentes des chartes de PNR ».

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Coût et financement des SCoT
Une enquête sur le coût et le financement des SCoT avait été engagée au printemps 2014 et menée par Paul Pascail, stagiaire de la FédéSCoT. Même si les réponses sont restées sans doute trop faibles en nombre, elles permettent d’actualiser l’étude qui avait été réalisée en 2007 par l'association ETD sur «les coûts de l’élaboration d’un SCoT». Ses résultats confirment l'extrême hétérogénéité des sommes engagées par les différents établissements publics de SCoT.

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Guide «  Plan de Mobilité Rurale »
Pilote : MEDDE / CEREMA
Objet : Suite à la loi NOTRe ( cf. notre InfoFlash n°15), les structures de ScoT peuvent désormais établir des « plans de mobilités rurales », sorte de « PDU ruraux » sur leur territoire. Un guide est en cours de rédaction par le CEREMA à la demande du MELTR pour faciliter cette démarche afin d’en préciser le contenu, les actions possible ainsi que la procédure d’élaboration et de pilotage.

downloadTélécharge le guide

 

Etude : « SCoT Grenelle »
Pilote : MLETR / CEREMA
Objet initié par le Ministère et confié au CEREMA, cette étude vise à analyser et décrypter « décrypter »  une dizaine de « SCoT Grenelle ». Quels spécificité ces documents de nouvelle génération portent- ils par rapport à leur ainé, les SCoT SRU » ? Comment ont-ils intégré les nouvelles obligations et les nouvelles possibilités offertes par la loi ?

downloadFiche « SCoT Grenelle -Mobilité »

downloadFiche « SCoT Grenelle -Commerce » 

downloadFiche « SCoT Grenelle –Lisibilité des SCoT » 

downloadFiche « SCoT Grenelle –Consommation d’Espace »

downloadFiche « SCoT Grenelle –Communication »

downloadFiche « SCoT Grenelle – Energie Climat »

downloadFiche « SCoT Grenelle –Biodiversité »

   

Inter-Scot : nouvelles échelles, nouvelles démarches
L'Institut d'amnégement et d'urbanisme d'Ile-de-France (IAU), en partenariat avec la FédéSCoT, a organisé une journée nationale d’échanges des interscot du 5 novembre 2010 à Paris. Les actes de cette journée sont téléchargeables sur le site de l'IAU.

Accéder aux actes

 

Mise en œuvre des SCoT-CERTU
Menée par le CERTU, en partenariat avec la FNAU, l’association ETD et la Fédération, cette étude est consacrée aux enseignements de la mise en œuvre des premiers SCoT approuvés ; les résultats de cette étude analysent la mise en œuvre d’une quinzaine de SCoT témoins en termes de traductions et d’application dans les PLU, de gouvernance et d’animation, d’observation et de suivi.

Accéder à la Mise en œuvre des SCoT-CERTU


Guide des SCoT / Guide des PLU
Le Ministère de l’égalité des territoires et du logement, a un guide pratique des SCoT ; la Fédération nationale des SCoT a fait partie du comité de pilotage de ce projet ministériel. Par ailleurs, la rédaction d’un guide pratique des PLU est actuellement en cours.

Accéder au Guide des SCoT / Guide des PLU


La prise en compte du risque d’inondation dans les SCoT
Le Centre européen de prévention du risque d’inondation (CEPRI), en partenariat avec la FédéSCoT, a réalisé un ouvrage afin d’approfondir les modalités de prise en compte du risque d’inondation par les SCoT.

Accéder à la La prise en compte du risque d’inondation dans les SCoT

 
Souriez, vous êtes SCoTés !
Le projet «Souriez, vous êtes SCoTés !» a été proposé conjointement par l’Association de promotion et de fédération des Pays (APFP) et la Fédération, en réponse à l’appel à projets lancé par le Réseau rural français. Il s’agit, après une phase d’enquête, de favoriser l’émergence de SCoT dans les territoires ruraux, avec, notamment une dizaine de rencontres territoriales et la rédaction de fiches de cas.

Accéder au Guide de bonnes pratiques

Accéder au Résumé action menée

Accéder au Résumé projet SCOT pour réseaux régionaux APFP 15 juin 2012

Accéder à Souriez, vous êtes SCoTés

 

Fiches thématiques
Le partenariat avec le Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l’aménagement, de l’urbanisme et de l’habitat (GRIDAUH) dans le cadre d’un séminaire consacré à l’écriture des SCoT a permis à la Fédération de produire un ensemble de fiches consacrées à la thématique de l’économie de l’espace et de la densité.

lienAccéder aux Fiches GRIDAUH

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avotreservice@fedescot.org

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