Le bilan des SCoT

Cette fiche méthode vise à fournir un cadre méthodologique pour réaliser un bilan de SCoT en vue de l'analyse des résultats de son application, au plus tard six ans après son approbation.

Coûts et financement des SCoT

Bien que les coûts d’élaboration et de révision d’un SCoT varient en fonction du nombre d’études, du nombre de réunions organisées, des supports de communication créés, du recours à une assistance à maîtrise d’ouvrage… Cette étude à vocation à fournir aux élus et techniciens une idée actualisée du coût des procédures d’élaboration et de révision d’un SCoT.

S'engager dans de nouveaux modèles d'aménagement

Cette contribution de la Fédération présente plusieurs leviers à disposition des élus pour rendre sa place au projet politique de territoire en repensant les modèles d’aménagement du territoire remis en cause par les défis des transitions et l’accélération initiée par la loi Climat et Résilience.

SCoT en Action - La mise en œuvre opérationnelle des SCoT

Cette première étude nationale sur la mise en œuvre des SCoT s’intéresse au passage de la stratégie à l’action, présente de nombreuses actions menées par les SCoT, les indicateurs de suivi développés ainsi que les évolutions positives qui ont pu être observées dans les territoires suite à la mise en oeuvre des Schémas de cohérence territoriale.

Les SCoT et l'aménagement commercial de demain

Cette étude apporte une vision claire des mutations du commerce, des défis que nous avons à relever et des transformations auxquelles les SCoT devront faire face. Elle présente 40 mesures, autant de leviers pour nous permettre d’adapter nos stratégies d’aménagement commercial à la diversité de nos territoires de SCoT.

 Articuler SCoT et PLU(i) Guide juridique et méthodologique

La FédéSCoT et l'AdCF ont missionné les cabinets d’avocats Olszak-Levy et Benech pour expliciter sous l’angle du droit notamment, les relations entre ces deux documents de planification et d’urbanisme, engagés aujourd’hui dans un vaste mouvement national de modernisation.

 SCoT et Territoires

Cette étude porte à la fois un regard rétrospectif sur nos 15 ans et une vision prospective sur les 15 ans à venir. Elle a pu conclure à un premier «bilan des SCoT» : faiseurs de territoire, acteurs de convergence juridique autant que de cohérence juridique et scène nouvelle d’une «politique autrement».

 Evaluation et suivi des SCoT

L’évaluation fait partie intégrante du dialogue stratégique continue que doit sous-tendre les SCoT. Elle doit renouveler les dynamiques partenariales, territoriales et citoyenne qui ont fait le SCoT et participent à sa mise à œuvre. Elle doit aussi, pour être utile, être un exercice politique, saisie et portée par les élus du territoire. Quelles sont les «bonnes questions pour une évaluation qualitatives des SCoT» ? Des questions dont la réponse doit conduire les SCoT sur la voie de leur évaluation qualitative.

Transposition des dispositions pertinentes des Chartes de PNR dans les SCoT

Production d’aide méthodologique et d’étude de bonne pratique sur l’exercice de transposition des «dispositions pertinentes des chartes de PNR».

Coût et financement des SCoT

Les résultats de cette étude confirment l'extrême hétérogénéité des sommes engagées par les différents établissements publics de SCoT.

Prise en compte du risque d’inondation dans les SCoT

Production d’aide méthodologique et d’étude de bonne pratique sur l’exercice de transposition des «dispositions pertinentes des chartes de PNR».